Un entrepôt sous douane, également appelé bonded warehouse, est un entrepôt que les entreprises utilisent pour stocker des marchandises importées sans avoir à payer immédiatement les taxes et droits de douane associés. Les taxes ne sont prélevées qu’une fois que la destination finale est déterminée et que les marchandises quittent l’entrepôt.

Dans cet article, nous expliquons ce qu’est un entrepôt sous douane et quels en sont les avantages.

La définition la plus couramment utilisée d’un entrepôt sous douane est celle d’un entrepôt destiné à conserver des marchandises importées sous la surveillance des autorités douanières. Pendant toute la durée de stockage dans l’entrepôt, l’entreprise dépositaire est exemptée du paiement des taxes et droits. Ces derniers ne doivent être acquittés qu’au moment où les marchandises sont expédiées vers leur destination finale.

Par exemple, les importateurs de marchandises non périssables, de grande valeur et à faible ou moyenne rotation, utilisent fréquemment des entrepôts sous douane pour différer le paiement des droits jusqu’à l’expédition définitive des produits.

Les entrepôts sous douane sont également largement utilisés par les sociétés de commerce international (trading companies) souhaitant maintenir des stocks dans une région pour les réexporter ou les commercialiser localement. C’est par exemple le cas d’une entreprise qui stocke des produits importés des États-Unis en Belgique, puis les expédie vers d’autres pays européens.

L’un des principaux avantages est que les taxes et droits de douane ne sont dus qu’au moment où les marchandises quittent l’entrepôt. Cela signifie que le paiement des droits peut être synchronisé avec la vente effective, évitant ainsi à l’entreprise d’avancer des fonds pour régler des taxes à l’avance.

Un autre avantage réside dans la possibilité de stocker légalement les marchandises pour une durée indéterminée (à l’exception, bien entendu, des produits périssables soumis à une date de péremption). Cela signifie-t-il que l’entreprise propriétaire des produits n’y a pas accès durant la période de stockage ? Absolument pas. Bien que les marchandises soient placées sous contrôle douanier, l’accès est autorisé pour réaliser certaines opérations, telles que la préparation des produits ou leur transfert vers un autre entrepôt sous douane.

Il est également possible de ne stocker qu’une partie des marchandises. Cela permet de distribuer progressivement les produits en fonction de la demande. Les taxes correspondantes sont réglées au moment où les marchandises quittent l’entrepôt, et elles sont proportionnelles au volume sorti. Ainsi, le paiement des taxes coïncide avec l’encaissement des ventes, garantissant un équilibre entre charges et revenus.

Le recours à un entrepôt sous douane offre aussi des avantages en termes de rapidité de livraison. Lors de la vente, les entreprises d’importation peuvent expédier les produits directement depuis le pays de destination, puisqu’elles y disposent de stocks. Cela permet de réduire considérablement les délais de livraison, sans qu’il soit nécessaire pour le fournisseur de posséder un entrepôt local. Une situation gagnant-gagnant.

Il existe deux types d’entrepôts sous douane :

• Entrepôts sous douane privés: ces entrepôts sont exclusivement utilisés par une personne ou une entreprise autorisée. Seules les marchandises liées à leur activité peuvent y être stockées.
• Entrepôts sous douane publics: ces entrepôts sont accessibles aux entreprises privées ainsi qu’aux organismes publics. Toutes les entreprises peuvent en bénéficier. Widem Logistics dispose des autorisations nécessaires pour gérer des entrepôts sous douane publics. En savoir plus.

Quel que soit le type d’entrepôt sous douane, sa fonction reste identique : conserver les marchandises pour une durée indéterminée jusqu’à ce qu’elles reçoivent une affectation douanière.